J'avais souvenir que mon député maire (Jean Michel Fourgous) était co-signataire de cette proposition, mais en retombant dessus, ce matin, je ne l'y voit plus ((pion 1521). Mon premier réflexe est que ma mémoire me joue des tours, et je vais donc chercher un peu sur google, et je retombe sur des traces qu'il y était, des versions alternatives, notamment sur le site de la LDH de toulon.

Je continue mes recherches, et en utilisant archive.org, je retombe sur la version du 8 février 2006, où son nom apparaît bien. Après comparaison des deux versions, il s'avère que deux noms ont disparus. Jean Michel Fourgous et Jean-Christophe Lagarde

Comment fait-on pour disparaître ainsi d'une proposition de lois pas moins de deux ans après son dépot, vu qu'elle a été enregistrée le 8 avril 2004 (et rejetée) et que son nom apparaissait toujours le 8 février 2006 et a donc disparu après ?

J'ai envoyé un petit mail à l'assemblée nationale pour comprendre le principe, sachant qu'en prime le numéro ISBN n'a pas été modifié.